|
INFORMATIONS LEGALES
EDITEUR DU SITE :
A’M PRODUCTION
Avenue Nessel
BP 03 - 68570
SOULTZMATT
Tél./Fax : 03 89
22 44 42
Contact :
Coralie LEGRU
Port. : 06 82 42 14
55
coralie@am-production.com
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
:
Création graphique / Hébergement / Webmaster : Matthieu GRASS (www.fmcreation.com)
Responsable du site :
FM
Création
(www.fmcreation.com)
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES :
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont
traitées avec la plus stricte confidentialité.
Nous vous rappelons
que vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de
rectification et de
suppression des données
qui vous concernent
(art. 34
de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
A’M PRODUCTION
Avenue Nessel
BP 03 - 68570
SOULTZMATT
Tél./Fax : 03 89
22 44 42
Contact :
Coralie LEGRU
Port. : 06 82 42 14
55
coralie@am-production.com
RESPONSABILITE :
La
responsabilité de
A’M PRODUCTION ne saurait être engagée pour tous
les inconvénients
ou
dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une
rupture du service,
une
intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques,
ou de
tout fait qualifié de force majeure, conformément à la
jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation
de ce site,
A’M PRODUCTION
et
FM
Creation ne sauront être tenus responsables
des éventuelles erreurs
qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
Tous les éléments du site www.am-production.com, y compris les
documents téléchargeables,
sont
protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont
la propriété exclusive de
A’M PRODUCTION.
En conséquence, vous ne
pouvez en aucun cas et
d'aucune manière,
reproduire, représenter, diffuser, modifier,
concéder tout ou partie
de l'un
quelconque
des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du
site sans
l'accord préalable
et expresse de
A’M PRODUCTION.
DUREE :
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise
en ligne des services offerts
par
A’M PRODUCTION
sur le site www.am-production.com
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE :
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
L'attribution de compétence en cas de litige,
et à défaut d'accord
amiable entre les parties,
est donnée aux tribunaux français
compétents.
|